Règlement intérieur
Préambule
ACM² Formation développe des activités de formation professionnelle et de loisirs.
Le présent règlement s’applique à tous les participants (stagiaires - apprenants) suivant une formation ou une activité de loisir organisée par ACM² Formation.
Les formations sont individualisées en fonction de votre projet et non individuelles (sauf en cas de cours particuliers).
Pour vous aider à réussir votre formation, nous mettons en œuvre une méthode pédagogique et une technique créée pour ACM² Formation (marque déposée) par Leaurence Amouriq-Bütsch, ingénieur de formation et conceptrice de la méthode.
Les articles
Article 1 : Lois en vigueur
Conformément à la législation en vigueur (articles L. 6352-3 à 5 t R. 6352-1 à 15 du code du travail)
Acm² Formation, organisme de formation a établi un règlement intérieur applicable à tous les apprenants quels qu’ils soient.
Article 2 : Modalités de formation
Personne concernée
Le présent règlement intérieur a vocation à régir les rapports entre le Centre de formation, les formateurs et les stagiaires. De ce fait, il s’applique à tous quel que soit le lieu de la formation et que celle-ci soit présentielle ou en distanciel (formation ouverte et à distance synchronisée avec le formateur (FOAD)) et en entreprise.
Plusieurs règles régissent la vie du Centre ACM² Formation, les apprenants doivent en prendre connaissance avant d’entrer en formation ou au plus tard le jour de leur entrée en formation. Ceux-ci doivent respecter les règles qu’ils soient au centre présentiel, sur un lieu de stage ou en FOAD synchrone ou en entreprise et quel que soit leur statut (Loisir, Cursus École, Modules Pro+ ou formation professionnelle continue et/ou en perfectionnement professionnel).
Chaque apprenant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement intérieur en ayant signé sa convention et/ou son contrat de formation et/ou s’il est en CPF, dès lors qu'il a accepté sa formation et qu'il est déclaré entré en formation.
Chaque apprenant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement intérieur dès lors qu'il fait appel a une OPCO ou s’il est envoyé par son employeur sur ou hors son temps de travail.
Et surtout, chaque apprenant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement intérieur dès lors qu'il émarge via son formulaire ou dès lors qu'il est connecté en classe virtuelle puisque celui-ci est accessible via le formulaire et téléchargeable via la classe virtuelle ou accessible via cette page.
Dès lors qu’il entre en formation l’apprenant accepte que des sanctions soient prises à son égard en cas d’inobservation du présent règlement intérieur.
Condition d’entrée en formation
Test d’entrée :
_ Obligatoire pour les personnes financées
_ Réalisé au centre ou en distanciel
_ Utilisation du téléphone et d’internet interdit pendant celui-ci
Période d’essai :
ACM² formation se réserve le droit de mettre fin à toute formation pendant les 30 premiers jours suivant l’entrée en formation et à tout moment en cas de non respect du Règlement Intérieur(cf Article 17 : Conditions de sanction)
En cas de non-respect du règlement intérieur pendant les trente premier jours, seul les heures réalisées seront du par l'apprenant ou son subrogateur au centre de formation.
Attention si vous êtes financé, votre subrogateur (CPF, OPCO ou entreprise) vous sanctionne et vos heures seront perdues (exemple le CPF ne vous rendra pas vos heures elles retourneront dans le pot commun).
Ponctualité et assiduité et durée de formation
Chaque apprenant doit impérativement respecter la durée contractuelle (hebdomadaire, mensuelle ou annuelle) de sa formation et doit consommer ses heures de formation inscrites dans son contrat ou sa convention entre la date de début et la date de fin de sa formation.
Les heures non consommées en fin de formation sont entièrement dues par l’apprenant.
Tout apprenant ayant suivi intégralement sa formation dans les dates se verra offrir 20 heures de formation pour sa ponctualité.
Les apprenants en formation continue sont considérés comme salariés, à ce titre ils doivent se conduire comme tel, suivre avec assiduité et sans interruption leur formation, être à l’heure et partir à l’heure, respecter à la lettre le règlement intérieur, suivre avec assiduité et sans interruption leur formation, être assidus et participatifs aux règles de l’entreprise (cette clause est obligatoire pour les salariés d’entreprise, les salariés en CPF, les salariés en Transition professionnelle, et les demandeurs d’emploi).
Les apprenants Cursus École, Modules Pro +, CPF sont tenus de respecter les mêmes règles et de suivre avec assiduité et sans interruption leur formation.
Pauses et changements d’activité
Le formateur présentiel prend une pause d’une heure chaque jour entre 13h00 et 14h00. Si vous souhaitez rester dans la salle de cours, vous devez anticiper votre travail ou réviser ou Gérer votre compte rendus si vous n’avez rien de prévu.
Pour les journées entières, une pause d’une heure entre 13:00 et 14:00 est accordée aux apprenants pour déjeuner
Pour ceux qui utilisent le réfectoire, vous devez pour lr bien de tous, entretenir le lieu : faire et ranger votre vaisselle, nettoyer les surfaces et laisser les lieux propres.
Pour le bon déroulement des formations, ceux qui déjeunent à l’extérieur sont priés de respecter les horaires.
Pendant les travaux dirigés et les cours, chaque heure est rythmée par 5 minutes de pause pour prendre une boisson, vous laver les mains, etc … sortir quelques minutes.
Pendant les cours fondamentaux, vous pouvez demander une pause collective de 10 mn. C’est à vous de la demander, le formateur étant une personne passionnée par son travail est habitué à la persévérance.
Pendant les travaux dirigés et les cours, chaque heure est rythmée par 5 minutes de pause pour prendre une boisson, vous laver les mains, etc … sortir quelques minutes…
Absences
En cas d'absence ou de retard, l’apprenant en avertit impérativement le formateur via le groupe WhatsApp.
Toute absence de plus de 24 heures est subordonnée à l’autorisation écrite du responsable de l’établissement ou de ses représentants ou à un justificatif légal.
En cas de maladie, tout apprenant doit prévenir le Centre et le formateur, si besoin, l’employeur et le financeur dès la première demi-journée d’absence et produire la copie de son arrêt de travail.
En cas d’absence de quelques jours, l’apprenant s’engage à rattraper les heures non réalisées dans un délai maximum d’un mois.
Un certificat médical doit être présenté dans les 48 heures.
En cas d’accident de travail ou de trajet, les circonstances doivent être communiquées par écrit dans les 48 heures.
En cas d’absence prolongée et justifiée (maladie, grossesse ou stage en entreprise, …) les heures restant à réaliser sont reportées par un avenant à la convention de formation.
Sans nouvelles de votre part au-delà d’un mois, la formation sera considérée comme abandonnée et les frais indiqués au paragraphe ci-dessous seront applicables.
Frais d’abandon ou d’exclusion et dédommagement du centre de formation
(Forfaits applicables à l’apprenant en cas d’abandon de son fait ou d’exclusion, après l’entrée en formation, pour un même cycle et quel que soit le nombre de financeurs)
Pour tout abandon avec financement (CPF, OPCO, Entreprise) ou financement personnel, des frais de dossier sont appliqués, auxquels s'ajoutent les éléments ci-dessous.
Pour les Toutes les formations financées ou autofinancées
Dans les 30 jours calendaires,
Dans les 30 jours calendaires, seules les heures réalisées sont dûes par l’apprenant ou son subrogateur, le forfait de 80€ de frais de dossier est à la charge de l’apprenant.
Entre 30 et 90 jours calendaires, en cas de non-subrogation,
- Les heures réalisées sont dûes et facturées à l’apprenant
- Le forfait de 240€ de frais de dossier est ajouté au coût des heures réalisées.
- Le forfait dédommagement de + 25% du montant des heures réalisées est appliqué sur la facture
Au delà de 90 jours calendaire,
- Les heures réalisées et non réalisées sont dûes et facturées à l’apprenant
- Le forfait de 240€ de frais de dossier est ajouté au coût des heures réalisées.
- Le forfait dédommagement intègre la totalité des heures non réalisées et sont facturées à l’apprenant,
En cas d’exclusion,
- Les frais de dossier, le forfait et la formation sont dus dans leur totalité et sont facturés à l’apprenant.
Facturation
- La facture sera éditée au nom de l’apprenant envoyée par mail puis, en courrier avec AR en cas de non règlement
- Le paiement pourra faire l’objet d’une proposition de règlement échelonné sur demande ou être réglé en totalité sous 30 jours.
- En cas de non règlement, des poursuites judiciaires seront engagées et leurs frais seront à votre charge.
Article 3 : Sécurité de la personne
La prévention des risques d'accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :
- Des prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation.
- De toute consigne imposée soit par la direction de l'organisme de formation soit par la direction ou le formateur s'agissant notamment de l'usage des matériels mis à disposition.
- Chaque apprenant doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant, en fonction de sa formation, les consignes générales et particulières en matière d'hygiène et de sécurité. S'il constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il en avertit immédiatement la direction de l'organisme de formation.
Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.
Article 4 : Tabac et boissons alcoolisées
- Il est strictement interdit de fumer et de « vapoter » au sein des locaux.
- Il est interdit aux apprenants de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ébriété ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.
Article 5 : Pauses collations ou repas
- La pause déjeuner est d’une heure de 13:00 à 14:00.
- Il est formellement interdit de manger ou de boire dans les salles de cours et lieux d’exposition ou parties communes.
Le réfectoire est réservé à cet effet.
- Vous devez vous laver les mains avant et après chaque repas ou collations.
- Vous devez sortir vos déchets alimentaires après chaque repas, Les poubelles sont à votre disposition devant le refectoire.
-Tout manquement à ces consignes sera accompagné d’une mise à pied de huit jours.
Article 6 : Sucreries et gommes à mâcher
- Les gommes à mâcher et autres sucreries, boissons diverses sont interdites au sein des salles de cours ou des ateliers.
- Il est notamment interdit de coller des gommes à mâcher sous les tables, sur ou sous les machines à coudre,
- Toute personne prise sur le fait fera l’objet d’une mise à pied immédiate,
Article 7 : Accidents ou incidents
- Tout accident ou incident survenu à l'occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par l’apprenant accidenté ou les personnes témoins de l'accident au responsable de la formation ou à son représentant.
Article 8 : Accueil du public
- Toute personne n’étant pas dûment invitée par la direction, un salarié ou un formateur ou une personne agréée par l’établissement à entrer n’est pas autorisée à pénétrer dans les locaux pour quelque raison que ce soit,
Sont autorisés à pénétrer dans le Centre,
Les stagiaires dûment inscrits
Les accompagnateurs des stagiaires mineurs
Les personnes invitées sur rendez-vous
Cas particuliers
- Les enfants des apprenants ne sont pas autorisés à pénétrer dans les locaux du centre de formation sans autorisation de la direction et du formateur présent.
- En cas d’autorisation, celle-ci prendra fin immédiatement et sans délai en cas de dérangement des formations et plaintes des apprenants.
- Les animaux domestiques des apprenants sont interdits dans les locaux du centre de formation et dans le réfectoire, cela, quelles que soient les circonstances.
Article 9 : Consignes de sécurité et d’incendie
- Les apprenants ne doivent en aucun cas introduire des produits de nature inflammable ou toxique ou des substances illicites.
- Les consignes en cas d’incendie et notamment le plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont disposés sur le tableau d’affichage* à l’entrée et au réfectoire.
- Les apprenants sont tenus d’exécuter sans délai tout ordre d’évacuation donné par l’animateur, le formateur, la direction, par un salarié ou un représentant de l’établissement.
En cas de départ d’incendie
- Sortez immédiatement si le feu ne peut être éteint
- Prévenez les secours
04 71 07 72 52 (caserne de sapeurs-pompiers de Siaugues Sainte Marie)
ou 112
- Deux extincteurs sont à disposition dans les locaux du centre, L’un des extincteurs est situé à côté de la porte d’entrée, l’autre près du réfectoire.
- 1 Extincteurs à eau + additif mousse, Feu de bois, tissus, plastiques et cartons.
Pour utiliser l’extincteur : 6 Litres = 40 secondes, 3-4 mètres en attaque.
- 2 L’extincteur à poudre Feu d'équipement électrique inférieur à 1000 watts, fer à repasser, ordinateur, micro-onde, etc.
Pour utiliser l’extincteur : 6 Litres = 40 secondes, 1 mètres en attaque
Tirez sur la goupille.
Visez la base des flammes.
Appuyez sur le levier.
Faites un mouvement de balayage latéral avec le flexible. Prenez vos distances et répétez l'opération.
Article 10 : Obligations formatives de l’apprenant
Généralités
Les cours, les séances d’évaluation et de réflexion, les brainstorming, les travaux dirigés conceptuels et pratiques, et exercices de montage seront visés, évalués et validés par les formateurs. En cas de non validation de l’évaluation, le travail doit être refait autant de fois que nécessaire.
Vous êtes adulte et devez impérativement être pleinement acteur de votre formation professionnelle.
Un travail personnel chez soi est obligatoire pour intégrer et réussir la formation. Tout manquement à cet article sera suivi par une corvée liée à l’activité. Celle-ci serra suggérée par les autres apprenants.
La critique des formateurs, qu'elle soit positive ou négative, fait partie des modalités de formation. C'est une évaluation informelle, elle doit être acceptée sans restriction par l’apprenant pour progresser et évoluer, il n'y a pas de réussite sans confrontation à l’échec.
Toutes les séquences programmées par le centre de formation dans le cadre des formations seront obligatoirement suivies d’un compte-rendu, d’un rendu ou d’une évaluation sur table réalisés par l’apprenant.
Les visites didactiques organisées par ACM² Formation sont obligatoires pour toute personne dépendant de la formation professionnelle continue.
Les stages de fin de cycle en entreprises sont imposés et obligatoires par l’objectif de formation et par le diplôme choisi par l’apprenant. C’est une obligation légale,
Le stagiaire devra chercher son stage de fin cycle en entreprise par lui-même.
Si l’apprenant ne trouve pas de stage ou ne fait pas les démarches nécessaires, il pourra se voir imposer de faire son stage chez Kyex ou une entreprise choisie par ACM² formation et ne pourra refuser ce stage ni s’y soustraire.
(Attention, la validation de la formation et de votre diplôme sont tributaires de cette obligation légale depuis le 1er janvier 2019).
Entrée et déroulement de la formation
(Cet article liste les documents obligatoires à fournir et les fournitures et matériels à acquérir obligatoirement).
Les documents pour votre inscription sont à envoyer à l’adresse suivante contact@acm2-formation.com
A l’entrée de formation
Une photographie de type carte d’identité,
Vos coordonnées postales complètes
Attestation éventuelle d’inscription à France Travail ou coordonnées de votre employeur
Les coordonnées de vos financeurs
Et tout autre document nécessaire au bon déroulement de votre formation
En cours de formation :
En cas de déménagement personnel ou de changement d’employeur, transmettez vos nouvelles coordonnées, celles de votre employeur et/ou financeurs
Communiquer les adresses mail, numéro de téléphone de vos référents et tout changement y afférant
Fournitures communes
Chaque stagiaire en formation présentielle doit apporter
Une ramette de papier en 90g au format A4 et une au format A3, marquée de vos nom et prénom.
Un cône de 1000 m de fil polyester de couleur rouge et un blanc ou écru.
Papier carbone de couleur blanc, bleu et rouge Prym ou autre marque similaire (pas de carbone de papeterie).
Et pour la convivialité entre apprenants, des boissons et collations (café en grain ou moulu, des sachets de thé ou de tisanes…etc.).
Fournitures personnelles (liste non exhaustive)
Pour les exercices d'entraînement,
- Toiles écrues à patron
- Des aiguilles à main marque Bohin de différentes grosseur (mode et longues), pas d’assortiment
- Un dé à coudre à votre taille (pour le majeur).
- 1 mètre ruban pour couturier double face en cm
- Des épingles extra-fines n°4 et sans tête de verre
- Des ciseaux lingère, à broder (pointe très fine), de coupe (lame entre 10 et 17 cm) et à bout rond (pour le papier)
- De l’entoilage tissé fin
- Fermetures à glissière de couleur claire Classiques (10 minimum de 15 cm)
- Fermetures à glissière de couleur claire invisibles (2 minimum de 25 cm)
- 2 cahiers 24 X 32 cm à petits carreaux 5 X 5 mm (sans spirale)
- 1 classeur à anneaux A4 avec dos de 4 cm
- 1 classeur à anneaux A4 avec dos de 4 cm
- Pochettes transparentes perforées standard A4
- Feutres à friction thermo-solubles 0,5 (clickers) de différentes couleurs (sauf noir et blanc)
Pour vos réalisations de vêtements ou d'accessoires
- Tissus, doublures et fils assortis
- Entoilages en fonction de votre tissu et de son grammage
- Boutons, pression et tout autres accessoires nécessaire ou assortis
Pour le traçage et le modélisme :
- Règle japonaise 50 x 5 cm
- Règle japonaise 30 x 2,5 cm
- Perroquet N°21*
- Une équerre de modélisme
- 3 porte-mine métallique de 0,5 mm avec mines H noir et mines de couleurs rouge et bleu
- des feutres à friction thermo-solubles 0,5 (clickers) de différentes couleur (sauf noir et blanc)
- 1 compas à balustre avec porte-mine de 0,5 (de bonne qualité)
-1 compas Aristo AR59000 (compas à verge sur Amazon)
- 1 rapporteur en degrés (style écolier)
- 1 cahier 24 X 32 cm à petits carreaux 5 X 5 mm
- 1 classeur à anneaux A4 avec dos de 4 cm
- Pochettes transparentes perforées standard A4
- 1Gomme à dessin et gomme crayon dure
Pour la lingerie corseterie balnéaire :
- Mêmes éléments que précédemment
- Buste d’atelier spécifique (me demander la référence et le fournisseur)
- 2 carrelets*
- 1 cahier supplémentaire 24 X 32 cm à petits carreaux 5 X 5 mm
Pour le distanciel
La formation à distance (TOAD est réalisée en synchrone avec le formateur via une classe virtuelle en avec l’application GLOWBL avec possibilité d'accueillir neuf apprenants par table.
La salle est composée de neuf tables, dont huit sont disponibles pour les cours.
L’organisation est la même qu’en présentiel.
Les avantages sont nombreux, nombreus supports de cours, corrections immédiates, concentration ...
Ce mode de formation reste mixte avec le présentiel selon vos besoins
Liste du matériel pour pouvoir suivre les cours en toute efficience :
- Un ordinateur
- Une caméra extérieure à votre ordinateur (type Lifecam studio)
-Un casque micro ou une oreillette (type Jabra Link 370)
- Un pied support pour webcam à pince ou équivalent
- Le même matériel qu’en présentiel (règle japonaise, perroquet, compas, porte mine 0,5 etc.)
- Une machine à coudre
- Papier blanc pour traceur CAO en rouleau ou en feuille de grammage fin (80 g ou 40 g/M²)
- Toile à patron et toile à beurre, aiguilles main, épingles, ciseaux, fil à coudre, etc.
Émargements
En présentiel et pour ceux qui ne possèdent pas d’ordinateur, dès l’entrée en cours, tous les apprenants doivent émarger via un formulaire électronique à télécharger sur leur téléphone ou émarger via les ordinateurs mis à disposition au centre.
En distanciel, vous devez procéder de la même façon. Un état de vos connexions sera produit.
Comment émarger :
Pour émarger, si vous possédez un ordinateur portable, vous devez obligatoirement être connecté (au distanciel) pendant les heures de formation même si vous êtes en présentiel.
Avec votre téléphone, vous devez émarger via le formulaire sur votre téléphonne dès votre dès votre arrivée au centre ou dès que vous êtes en classe virtuelle.
- dès votre arrivée au centre,
- en début de pause déjeuner,
- en fin de pause déjeuner,
- en fin de journée à la sortie du centre,
Vous devez remplir sans erreur :
- Votre adresse e-mail,
- Valider votre nom,
- Indiquer la date du jour (exemple : 08/010/2026) (/!\ pour un ordinateur, l’année sur deux caractères 26 correspond à l’an 23 de notre aire ! et votre émargement sera faux),
- Le type de présence (Présentiel ou FOAD),
Pour les journées continues saisir :
- dès votre arrivée au centre : Entrée du jour,
- en début de pause déjeuner : Sortie pause,
- en fin de pause déjeuner : Rentrée pause
- en fin de journée à la sortie du centre : Sortie du jour
Pour les journées partielles,
- dès votre arrivée au centre : Entrée du jour
- en fin de séance, à la sortie du centre : Sortie du jour
Ensuite saisir
- Le formateur intervenant
- L’heure (exemple 10:00)
- ENVOYER !
En cas d’oubli ou d’erreur répétés, ACM² Formation se réserve le droit de modifier le résultat du formulaire et notera les heures du jour en leur totalité. Les frais de secrétariat incombant à la durée des corrections de vos émargements vous seront facturés au tarif horaire de votre formation.
Ces émargements alimentent en automatique vos feuilles mensuelles, votre état de connexion est ajouter à votre émargement.
Les feuilles d’émargement via le formulaire devront être paraphées (à côté de votre adresse e-mail (dans colonne Initiales manuscrites) puis signées en bas de page, chaque mois et/ou au plus tard le dernier de votre formation.
Pour ceux qui se connectent, chaque période horaire de votre état de conexion doit être paraphée et chaque état de connexion doit être signé à la demande du formateur.
Tout manquement à cette consigne obligatoire sera sanctionnée, les sanctions allant de la facturation du temps de correction au tarif horaire de votre formation à l’exclusion du centre.
Dans ce cas, la totalité de la formation sera due !
En cas de tricherie, les frais de correction seront doublés et la sanction pourra aller jusqu’à l’exclusion définitive dans les mêmes conditions que précédemment
Élection du représentant des stagiaires
Pour chacune des actions de formation supérieure à 500 heures prenant la forme de stages collectifs, il est procédé simultanément à l'élection d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au scrutin uninominal à deux tours. Tous les stagiaires dont la durée de stage est supérieure à 500 heures sont éligibles et tous les stagiaires sont électeurs.
Le scrutin se déroule pendant les heures de formation. Il a lieu au plus tôt vingt heures et au plus tard quarante heures après le début de l’année scolaire.
Le directeur de l'organisme de formation est responsable de l'organisation du scrutin. Il en assure le bon déroulement.
Les délégués sont élus/réélus pour la durée de la formation sur une année de septembre à fin juillet. Leurs fonctions prennent fin lorsqu'ils cessent de participer à la formation.
Lorsque le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin du stage ou de l’année scolaire, il est procédé à une nouvelle élection.
Les délégués font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l'organisme de formation.(Le rôle du délégué est aussi de veiller au bon déroulement de la vie en communauté, notamment à la distribution des tâches d’entretien des machines, surfaces de travail, et entretien quotidien du réfectoire). Ils présentent les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions de santé et de sécurité au travail et à l'application du règlement intérieur.
Ces règles d’élection ne s’appliquent pas aux détenus admis à participer à une action de formation professionnelle.
Comportement
Au Centre ou en distanciel, l’apprenant s’engage à avoir un comportement correct et à respecter en toute circonstance, la bienséance, en présentiel comme en distanciel,
- Les règles de civilité et de convivialité
-Le silence pendant les cours en distanciel et en présentiel
-Les horaires d’entrée en formation, de pause et de sortie- La confidentialité de la méthode ACM² Formation,
- La confidentialité des travaux personnels des autres apprenants
- Les travaux personnels des formateurs et professionnels présents ou invités
- Le silence et la discrétion pour favoriser la concentration de tous (pas de papotage)
- Une autonomie de travail et d’apprentissage en réalisant les exercices, les évaluations et la tenue quotidienne de son carnet de bord comme l’exige la réussite de votre formation.
- Les temps de pause, de repos et de congés des formateurs,- Les formateurs en toutes circonstances